Mentions légales

EDITEUR

SARL BPA
1238 Boulevard Long, ZI les Consacs
83170 Brignoles
Tel : 04 94 59 04 79
Fax : 04 94 59 04 92
Siret : 505 322 479 R.C.S. DRAGUIGNAN

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément a la loi n° 78-17 relative a l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’acces, de rectification et de suppression des informations nominative le concernant qu’il peut exercer a tout moment en adressant un courrier au siege social SARL BPA qui s’engage a préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.

DROITS D’AUTEUR

Le Site constitue une création intellectuelle au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’ensemble des éléments disponibles sur le Site dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le Site sont la propriété de SARL BPA ou de tiers ayant autorisé SARL BPA a les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.bernard-pvc-alu.com, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de SARL BPA est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
SARL BPA ne saurait etre responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourraient résulter de la connexion ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant.
Le site SARL BPA peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir acces via notre site et nous ne serions en aucune façon etre responsables du contenu, fonctionnement et de l’acces a ces sites.

CREDITS

PHOTOS :

www.jupiterimages.com
www.photos.com
www.shutterstock.com

REALISATION du site

Le site www.bernard-pvc-alu.com a été réalisé par la société Gefigram - Z.A. Pont de Lorgues - 83300 Draguignan
Tél. : 04 94 50 60 90 - www.gefigram.net

HEBERGEMENT du site

L’hébergement du site SARL BPA est assuré par la société Gefigram - Z.A. Pont de Lorgues - 83300 Draguignan
Tél. : 04 94 50 60 90 - www.gefigram.net